Tableau 4B-1 - Budget de fonctionnement du CEMFM
Tableau 4B-2 - Comptes de répartition ministériels du CEMFM
Tableau 4B-3 - Budget de fonctionnement du CEMAT
Tableau 4B-4 - Comptes ministériels du CEMAT
RESSOURCES EN DOLLARS |
Niveaux de planification |
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CONTRÔLÉES PAR LE CEMAT |
(000 $ courants) |
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2001-2002 |
2002-2003 |
2003-2004 |
Fonds ministériels du crédit 1 |
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EFME |
52 491 $ |
53 048 $ |
53 613 $ |
Tableau 4B-5 - Comptes de répartition ministériels du CEMAT
*Nota: Ce nouveau compte ministériel est financé grâce à un transfert de fonds du crédit 1 (fournis au départ sur une base temporaire à même les réserves centrales), provenant du budget de fonctionement du CEMAT.
Tableau 4B-6 - Budget de fonctionnement du CEMFA
Tableau 4B-7 - Comptes ministériels du CEMFA
Tableau 4B-8 - Comptes de répartition ministériels du CEMFA
Tableau 4B-9 - Budget de fonctionnement du SCEMD
Tableau 4B-10 - Comptes ministériels du SCEMD
Tableau 4B-11 - Comptes de répartition ministériels du SCEMD
Tableau 4B-12 - Budget de fonctionnement du SNFC
Tableau 4B-13 - Comptes de répartition ministériels du SNFC
Tableau 4B-14 - Budget de fonctionnement du SMA(GI)
Tableau 4B-15 - Comptes de répartition ministériels du SMA(GI)
Tableau 4B-16 - Budget de fonctionnement SMA(RH - Mil)
Tableau 4B-17 - Budget de fonctionnement du SMA(RH - Civ)
Tableau 4B-18 - Comptes ministériels du SMA(RH - Mil)
Tableau 4B-19 - Comptes de répartition ministériels du SMA(RH - Mil)
Tableau 4B-20 - Budget de fonctionnement du Groupe MAT
Tableau 4B-21 - Comptes ministériels du Groupe MAT
Nota 1: Total des fonds d'approvisionnement national, incluant la répartition aux autres L1
Nota 2: Total des fonds d'immobilisations stratégiques, incluant la répartition pour immobilisations non stratégiques aux autres L1
Tableau 4B-22 - Comptes de répartition ministériels du Groupe MAT
Tableau 4B-23 - Budget de fonctionnement du SMA(S&T)
Tableau 4B-24 - Comptes ministériels du SMA(S&T)
Tableau 4B-25 - Comptes de répartition ministériels du SMA(S&T)
Tableau 4B-26 - Budget de fonctionnement du Groupe IE
Tableau 4B-27 - Comptes ministériels du Groupe IE
Tableau 4B-28 - Comptes de répartition ministériels du Groupe IE
Tableau 4B-29 - Budget de fonctionnement de l'ALFC
Tableau 4B-30 - Budget de fonctionnement du Groupe FIN SM
Tableau 4B-31 - Comptes ministériels du Groupe FIN SM
Tableau 4B-32 - Comptes de répartition ministériels du Groupe FIN SM
Tableau 4B-33 - Budget de fonctionnement du Groupe POL
Tableau 4B-34 - Comptes ministériels du Groupe POL
*Nota: La source de financement et le montant seront déterminés pour les exercices 2002-2003 et au-delà.
Tableau 4B-35 - Comptes de répartition ministériels du Groupe POL
Tableau 4B-36 - Budget de fonctionnement du VCEMD
Tableau 4B-37 - Comptes ministériels du VCEMD
Tableau 4B-38 - Comptes de répartition ministériels du VCEMD
Tableau 4B-39 - Budgets de fonctionnement du Ministre de la DN / SM / CEMD
Tableau 4B-40 - Budget de fonctionnement du CS Ex
Tableau 4B-41 - Comptes de répartition ministériels du CS Ex
Tableau 4B-42 - Budget de fonctionnement du JAG
Tableau 4B-43 - Compte ministériel du JAG
RESSOURCES EN DOLLARS |
Niveaux de planification |
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CONTRÔLÉES PAR LE JAG |
(000 $ courants) |
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2001-2002 |
2002-2003 |
2003-2004 |
Fonds ministériels du crédit 1 |
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Responsabilités de l'État |
206 $ |
209 $ |
212 $ |
Tableau 4B-44 - Comptes de répartition ministériels du JAG
Tableau 4B-45 - Budget de fonctionnement du CJ MDN/FC
Tableau 4B-46 - Compte ministériel du CJ MDN/FC
Tableau 4B-47 - Comptes de répartition ministériels du CJ MDN/FC
Tableau 4B-48 - Budget de fonctionnement du JMC
Tableau 4B-49 - Comptes de répartition ministériels du JMC
Tableau 4B-50 - Budget de fonctionnement du DGAP
Tableau 4B-51 - Comptes de répartition ministériels du DGAP
Tableau 4B-52 - Budget de fonctionnement de l'Ombudsman
Tableau 4B-53 - Budget de fonctionnement du CST
Tableau 4B-54 - Budget de fonctionnement du SNRS
Tableau 4B-55 - Compte ministériel du SNRS
RESSOURCES EN DOLLARS |
Niveaux de planification |
||
CONTRÔLÉES PAR LE SNRS |
(000 $ courants) |
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2001-2002 |
2002-2003 |
2003-2004 |
Fonds ministériels du crédit 10 |
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Autres S&C |
215 $ |
215 $ |
215 $ |
Table 4B-56 - Budget de fonctionnement de Protection civile Canada
Table 4B-57 - Compte ministériel de Protection civile Canada
RESSOURCES EN DOLLARS |
Niveaux de planification |
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CONTRÔLÉES PAR LE PCC |
(000 $ courants) |
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2001-2002 |
2002-2003 |
2003-2004 |
Fonds ministériels du crédit 10 |
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Autres S&C |
$4,788 |
$4,848 |
$4,848 |
Tableau 4B-58 - Réserves et recettes ministérielles
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